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  - European Payments Council, EPC - Présentation - Réunion Mercatel du 26.11.2004
- SEPA Cards Framework –V2.0 (version anglaise) - 8.03.06
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- Lettre au Président de l'EPC du 8.06.06 :
- "Making SEPA a reality" Implementing the Single Euro Payments Area - EPC
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- EPC : SEPA : Ensemble des documents SEPA approuvés par l'EPC (à ce jour) lors de l'Assemblée plénière du 27 septembre 2006
- Conclusions adoptées le 10 octobre 2006 par le Conseil ECOFIN sur le SEPA :
- Cadre pour l'évolution de la compensation et du règlement des paiements SEPA - comprenant les principes de conformité aux "Schemes" SEPA et la mise à jour du concept PE-ACH - Juillet 2006 (version française)
- Programmation des travaux de l'EPC
- Cards Stakeholders Forum du 22 Avril 2008
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Lettre au Président de l'EPC du 8.06.06 :   Haut de page






EPC : SEPA : Ensemble des documents SEPA approuvés par l'EPC (à ce jour) lors de l'Assemblée plénière du 27 septembre 2006  - (24.10.2006) Haut de page


Conclusions adoptées le 10 octobre 2006 par le Conseil ECOFIN sur le SEPA :  - (25.10.2006) Haut de page




Programmation des travaux de l'EPC  - (13.03.2008) Haut de page
- Février 2008 - 


Cards Stakeholders Forum du 22 Avril 2008  - (25.04.2008) Haut de page

Présentations faites lors de la réunion - (25.04.2008)
par Claude BRUN
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The Next Steps  - (25.04.2008)
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Source : EPC / 31.10.08


Echanges  - (08.07.2008) Haut de page
08 Juin 2006
Source : EPC
11 Juin 2008
Lettre Mercatel à l'EPC - (08.07.2008)
11 Octobre 2007


Volume EPC  - (08.07.2008) Haut de page
Payments & Withdrawals with Cards in SEPA : applicable standards and certification process

Réponse à la consultation de l'EPC - (13.10.2008)
Mercatel / Juillet 2008
Juillet 2008
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Synthèse de l'EPC suite aux propositions et remarques du Commerce - (13.10.2008)
Octobre 2008
Version française
Version anglaise
Octobre 2008


Cards Stakeholders Forum du 4 Novembre 2008  - (06.11.2008) Haut de page
Ordre du jour - (06.11.2008)

Présentations faites lors de la réunion - (06.11.2008)
par Claude BRUN
par Iddo de JONG
par Norbert BIELEFELD
The next steps  - (06.11.2008)
par Norbert BIELEFELD




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