Base documentaire Missions & actions Partenaires & membres Liens contact
Base documentaire  

Les derniers articles

MANIFESTATIONS 2007

Point périodique des évolutions et travaux

APPEL A CONTRIBUTION

DOSSIERS

TITRES RESTAURANT

CHEQUES ET CARTES CADEAUX

TELEPHONIE MOBILE

PAIEMENT SECURISE SUR INTERNET

SEPA : ESPACE UNIQUE DES PAIEMENTS

GESTION DE CRISE et moyens de paiement

CREDIT A LA CONSOMMATION

CONTRATS CB TYPES

EUROPE des PAIEMENTS

E P C - European Payments Council

CNIL

GLOSSAIRE DU PAIEMENT ELECTRONIQUE

CHEQUES
  - Normes, règles :
- Référentiel de sécurité du chèque - Banque de France - Projet:
- Sécurisation de la fabrication du chèque:
- Chèques impayés:
- FNCI Vérifiance
- Plafonnement des frais d'incidents de paiement - Projet de décret
- Plafonnement des frais d'incidents de paiement - Contribution Mercatel
- Chèques perdus dans le circuit Commerce - Banque

E.I.C : Echange-Image-Chèque :

Usage du chèque :

DEBIT DIRECT PAN EUROPEEN

PRELEVEMENT

DEMATERIALISATION DE LA FACTURE

SECURITE INFORMATIQUE

PAIEMENT ESPECES : PIECES & BILLETS

STATISTIQUES INSTRUMENTS DE PAIEMENT

ETUDES

DEMANDES DE STAGES ET DEMANDES D'EMPLOI

BIOMETRIE

MANIFESTATIONS 2009

PAIEMENT SANS-CONTACT

EVOLUTION DES SYSTEMES D'ENCAISSEMENTS

CARTE DE PAIEMENT ET MULTI APPLICATIF

MANIFESTATIONS 2008

 

CHEQUES  
Normes, règles :   Haut de page

Recommandations aux Emetteurs et aux Bénéficiaires de chèques  
Chèque Etalon (CFONB)  
Etablissement des lettres chèques en euro  
IBAN (International Bank Account Number) Norme  
IBAN en 10 questions  
Rédaction automatique des chèques au point de vente  
RIB - Le nouveau relevé d'identité bancaire  
Terminologie bancaire et financière  
Transmission de lignes magnétiques de chèques - TPE  
Transmission de lignes magnétiques de chèques (TLMC-Clients-V1)  

Référentiel de sécurité du chèque - Banque de France - Projet:   Haut de page

Système de paiement par chèque - Analyse des risques  
Objectifs de sécurité  

Sécurisation de la fabrication du chèque:  - (13.07.2005) Haut de page

Texte de la nouvelle Norme K11-112 pour la production de formules de chèques normalisées - Juin 2006  - (22.06.2006)

Chèques impayés:  - (15.07.2005) Haut de page

Alerte sur les chèques TOM et Ordres de virement CCP - juillet 2005  
La Poste : éviter la confusion de la formule "chèque avec celle du "virement"  - (21.12.2005)
Lettre de La Poste à Mercatel du 21.11.05  
Annexe fiche synthétique pour les commerçants  
Liste des adresses des CRSF (Centres Régionaux des Services Financiers) de La Poste  

FNCI Vérifiance  - (29.10.2007) Haut de page

Point Utilisateur FNCI - Compte rendu de la réunion du 5 Octobre 2007  - (29.10.2007)

Plafonnement des frais d'incidents de paiement - Projet de décret  - (29.10.2007) Haut de page


Plafonnement des frais d'incidents de paiement - Contribution Mercatel  - (29.10.2007) Haut de page


Chèques perdus dans le circuit Commerce - Banque  - (14.03.2008) Haut de page

Rappel des règles pour les chèques perdus dans les banques  - (14.03.2008)
Note MERCATEL - 11 Février 2008 -

- Contact - Tel: 01 70 64 30 79 -